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  • mairie de Sainte-Pazanne 02 40 02 43 74 contact@sainte-pazanne.com

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  • Conseil municipal

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    Mardi 27 janvier 2015

    20 h 30

    à la mairie

    Ordre du jour :
    - DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE.
    - TARIFS MUNICIPAUX 2015 : SALLES MUNICIPALES.
    - TARIFS MUNICIPAUX 2015 : CIMETIÈRE
    - TARIFS MUNICIPAUX 2015 : ÉCOLE DE MUSIQUE.
    - TARIFS MUNICIPAUX 2015 : RESTAURANT SCOLAIRE.
    - DROIT DE PLACE DU MARCHE
    - CRÉATION D’UNE MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE - CHOIX D’UN PRESTATAIRE POUR UNE MISSION DE DIAGNOSTIC
    - AVENANT EXTENSION D’UN ATELIER RELAIS
    - CONVENTION DE SERVITUDES ERDF : POSE D’UNE LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE AU GRAND CORMIER ET A L’ENNERIE
    - CONVENTION DE SERVITUDES ERDF : POSE D’UNE LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE A LA BOUTINIERE
    - CONVENTION DE SERVITUDES ERDF : POSE D’UN TRANSFORMATEUR A LA BOUTINIERE
    - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D’UNE PARCELLE APPARTENANT A M. DENIS BLANCHET
    - ÉCHANGE DE TERRAIN ENTRE LA COMMUNE ET M. DENIS BLANCHET
    - ACQUISITION DE TERRAIN : POSTE DE REFOULEMENT A LA GERBRETIERE
    - DÉCISION L2122-22 DU CGCT.
    - QUESTIONS DIVERSES.

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  •   14/01/2015 Voeux de la com com
      1er/01/2015 Voeux 2015
      19/12/2014 Collecte des coquillages
  • Soirée musicale

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  • Accès aux précédents messages :
  •   19/12/2014 Surveillance du mercredi midi
      19/11/2014 Ca s’est passé le 11 novembre....
      25/10/2014 Commémoration du 11 novembre