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Mardi 27 janvier 2015

20 h 30

à la mairie

Ordre du jour :
- DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE.
- TARIFS MUNICIPAUX 2015 : SALLES MUNICIPALES.
- TARIFS MUNICIPAUX 2015 : CIMETIÈRE
- TARIFS MUNICIPAUX 2015 : ÉCOLE DE MUSIQUE.
- TARIFS MUNICIPAUX 2015 : RESTAURANT SCOLAIRE.
- DROIT DE PLACE DU MARCHE
- CRÉATION D’UNE MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE - CHOIX D’UN PRESTATAIRE POUR UNE MISSION DE DIAGNOSTIC
- AVENANT EXTENSION D’UN ATELIER RELAIS
- CONVENTION DE SERVITUDES ERDF : POSE D’UNE LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE AU GRAND CORMIER ET A L’ENNERIE
- CONVENTION DE SERVITUDES ERDF : POSE D’UNE LIGNE ÉLECTRIQUE SOUTERRAINE A LA BOUTINIERE
- CONVENTION DE SERVITUDES ERDF : POSE D’UN TRANSFORMATEUR A LA BOUTINIERE
- DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D’UNE PARCELLE APPARTENANT A M. DENIS BLANCHET
- ÉCHANGE DE TERRAIN ENTRE LA COMMUNE ET M. DENIS BLANCHET
- ACQUISITION DE TERRAIN : POSTE DE REFOULEMENT A LA GERBRETIERE
- DÉCISION L2122-22 DU CGCT.
- QUESTIONS DIVERSES.

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